Institut Supérieur Européen du Cheval
Présentation de la marque Institut Supérieur Européen du Cheval
Déposée le 10 mars 2016 par madame MERIENNE Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut Supérieur Européen du Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut Supérieur Européen du Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Supérieur Européen du Cheval arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.
MERIENNE Florence a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33