Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Supérieur Européen du Cheval
Mme MERIENNE Florence

Numéro de dépôt :
4255610
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
Institut Supérieur Européen du Cheval de MERIENNE Florence

Présentation de la marque Institut Supérieur Européen du Cheval

Déposée le 10 mars 2016 par madame MERIENNE Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut Supérieur Européen du Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est madame MERIENNE Florence domicilié(e) 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MERIENNE Florence domicilié(e) 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France.

La marque Institut Supérieur Européen du Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Supérieur Européen du Cheval arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

MERIENNE Florence a également déposé les autres marques suivantes : Les Confs Gabriel , L'INSITUT SUPERIEUR EUROPEEN


Mme MERIENNE Florence - 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France


Mme MERIENNE Florence - 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.